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Status et règlements

  1. Règlement Dispositions transitoires

    Ce règlement a pour but de définir les dispositions transitoires pour passer des statuts de l'ASAM en vigueur: statuts du 21 novembre 2008 aux nouveaux statuts de l'ASAM adoptés le 17 novembre 2011.
    ASAM Reglement et dispositions transitoires 2011-11-17 (pdf 162ko)
  2. Règlement de la Formation Continue

    Ce règlement a pour but de définir les exigences minimales que les membres doivent entretenir en matière de formation continue pour conserver la qualité de membre, Actif A ou B, de l'Association.
    ASAM Reglement formation continue 2012-05-04 (pdf 124ko)
  3. Règlement des Membres

    Ce règlement a pour but de définir les différentes catégories de membres, leurs droits et devoirs, les montants d'admissions et des cotisations.
    ASAM Reglement membres 2012-05-04 (pdf 212ko)
  4. Règlement des Sections

    Les droits, devoirs et modalités de fonctionnement des sections sont précisés dans ce règlement.
    ASAM Reglement sections 2012-05-04 (pdf 155ko)
  5. Status de l'ASAM

    Les status de l'ASAM précisent les buts et l'organisation de l'« Association Suisse des Accompagnateurs/trices en Montagne», une association à but non lucratif au sens des articles 60 et suivants du Code Civil Suisse.
    ASAM Statuts 2011-11-17 (pdf 308ko)
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